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Marques déposées par la société LEBRUN Jacques
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LEBRUN Jacques

Numéro de dépôt :
92421277
Date de dépôt :
01/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juin 1992 par la société LEBRUN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société LEBRUN Jacques domicilié(e) 2 Rue des Résistants, 62540 MARLES LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 369 101 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBRUN Jacques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421277.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juin 2002.

LEBRUN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BUTBAL , (Marque figurative) , EUROFER , MOANA , (Marque figurative) , (Marque figurative)


LEBRUN Jacques - 2 Rue des Résistants, 62540 MARLES LES MINES - France - SIREN 369101555


LEBRUN Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

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